| commentaire : | PUBLIE d'arpès les ordre de M. OUSTRY Préfet de la Seine RECONSTITUTION COMMENCEE EN 1878 sous la Direction de M. ALPHAND Directeur des Travaux de Paris. $ par A. BERNARD Géomètre ETAT D'AVANCEMENT AU 31 DECEMBRE 1882 1883 PARIS. IMPRIMERIE CHAIX (Imprimerie Centrales des Chemins de Fer) 70 pages Comprenant les descriptifs d'Arrondissements 1 à 16 inclus et 20 ainsi que 4 pages sur 3 colonnes pour une Table alphabétique indiquant les Noms des Voies Publiques. les Numéros de Propriétés. les Arrondissements. Numéros de Classement. et Pages. Chaque arrondissement est divisé en Numéros représentant une adresse précise qui se reporte sur les pages de l'Atlas et donnant tous les renseignement sur les adjudicataires (noms) des Biens Nationaux ainsi que la Clause grevant le bien adjugé et son sort exécuté ou non BIEN COMPLET DES 15 CARTES colorées SUR DOUBLE PAGES MONTEES SUR ONGLETS TISSUS BLANC Gravées chez L. WUHRER rue de l'Epée et Imprimées Par ROBELIN à Paris 1.
Le recueil des clauses insérées dans les actes de vente des immeubles nationaux ou hospitaliers, situés dans Paris,et généralement connues sous le nom de « Béserves en faveur de la voie publique », avait été établi en Atlas, par quartiers,vers 1840. On avait aussi formé tous les dossiers d'immeubles, grevés de l'obligation de céder gratuitement les terrains nécessaires au « percement de voies nouvelles » ou à « l'élargissement des rues ».
C'est l'ensemble de ces documents, détruits par l'incendie en 1871, dont on a reformé la collection. Elle est aujourd'hui à très peu près complète. La première édition, imprimée en 1883, contenait 724 articles. La deuxième, faite en 1887, en avait 1158. Depuis cette époque on en a retrouvé 393.
On avait pensé d'abord à ne publier qu'un volume complémentaire, mais le premier tirage étant épuisé et d'assez nombreuses clauses ayant été exécutées, on a cru préférable d'établir une nouvelle édition comprenant la totalité des 1551 clauses reconstituées. On a mis à la fin de chaque arrondissement, et sous le même numéro que l'article primitif, les changements et renseignements complémentaires survenus de 1887 à ce jour. Les recherches faites aux Archives nationales en 1888, ont amené la découverte des procès-verbaux des Commissions réunies des Ponts et Chaussées et des Bâtiments civils, qui ont approuvé, en l'an IV, les projets de percements de la Commission des Artistes. |
| description : | On sait donc maintenant, avec exactitude, à quels projets se réfèrent les clauses de percements.
De 1790 à la fin de l'an III, les réserves mises dans les actes de vente par le Domaine, sont rares. Mais, à partir de cette dernière époque, elles sont régulièrement introduites, quand il y a lieu, dans les procès-verbaux de cessions, en vertu de dispositions spéciales pour la Ville de Paris (limitée alors par l'enceinte dite des Fermiers généraux) insérées dans diverses
lois, notamment dans l'art |
